Déposée le 1 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'HUILE À L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC domicilié(e) 45, avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIPC domicilié(e) 58, avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.
La marque L'HUILE À L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPC, SAS - 45, avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 542071626
SIPC - 58, avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Renouvellement sans limitation le 1 février 2011 n°2461805 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Inscription le 28 mars 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°545892 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peintures et enduits ; peintures bactéricides. Produits de l'imprimerie ; cartes de présentation d'échantillons de peintures et revêtements ; matériels pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; peintures et vernis isolants.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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